Jean-Pierre Berard


De: Jean-Pierre Bérard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2012-01-01"
duree="un an"
president
JORFTEXT000025145813(source JORF)
renouvellement
14 Janvier 201214/01/2012
De: Jean-Pierre Berard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000020104034(source JORF)
renouvellement
17 Janvier 200917/01/2009
De: Bérard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales de
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000018821312(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 200821/05/2008
De: Bérard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000641332(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Bérard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000612193(source JORF)
nomination
30 Septembre 200330/09/2003
De: Jean-Pierre Berard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie affecté au conseil général d'agronomie
Groupe:
Conseil général d'agronomie
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000758075(source JORF)
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Bérard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000219002(source JORF)
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Bérard (Jean-Pierre, Jacques, René)
adjudant-chef, transmissions ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Bérard (Jean-Pierre)
ingénieur général d'agronomie au Conseil général d'agronomie
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs du ministère de l'agriculture et de la pêche, spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000581925(source JORF)
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Bérard (Jean-Pierre)
inspecteur de l'éducation nationale ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bérard (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie
Administration et vie scolaires
Groupe:
17 avril 1998 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre de l'année 1996 et
date_debut="1996-08-01"
corps="Inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie"
JORFTEXT000000204433(source JORF)
titularisation
24 Avril 199824/04/1998
De: Berard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000568708(source JORF)
nomination
28 Septembre 199728/09/1997
De: Bérard (Jean-Pierre, Jacques, René)
adjudant-chef, transmissions; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Berard (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000526989(source JORF)
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Berard (Jean-Pierre)
ingénieur en chef d'agronomie, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cher, à Bourges
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège, à Foix
Remplace:M. Gineste (Gérard)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège, à Foix
date_debut="1991-04-02"
JORFTEXT000000160508(source JORF)
nomination
13 Avril 199113/04/1991
De: Berard
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
4e section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berard (Jean-Pierre)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.